Bernard Vors

De:	Vors (Bernard)
Objet:	haut fonctionnaire de défense

JORFTEXT000000793563 (source JORF)

cessation de fonction

20 Avril 2007 20/04/2007

De:	Vors (Bernard, Jean, Michel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans les cadres et nommé chargé de mission auprès du secrétaire général du Conseil général de l'armement
Groupe:	Conseil général de l'armement (CGARM)

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000243666 (source JORF)

réintégration

20 Avril 2007 20/04/2007

De:	Bernard Vors haut fonctionnaire de défense
Objet:	membres du Conseil national de sécurité civile a) Au titre du collège des représentants de l'Etat Le directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, ou son représentant représentant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:	Conseil national de sécurité civile

duree="trois ans"

JORFTEXT000000265666 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2005 04/10/2005

De:	Bernard Vors haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000448396 (source JORF)

délégation de signature

16 Juin 2005 16/06/2005

De:	Bernard Vors haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000233365 (source JORF)

délégation de signature

22 Avril 2004 22/04/2004

De:	Vors (Bernard, Jean, Michel) ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 25 octobre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-25"

JORFTEXT000000228176 (source JORF)

promotion

04 Mai 2003 04/05/2003

De:	Bernard Vors haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

JORFTEXT000000602016 (source JORF)

délégation de signature

02 Avril 2003 02/04/2003

De:	Vors (Bernard)
Objet:	haut fonctionnaire de défense auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:	Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

JORFTEXT000000418728 (source JORF)

nomination

27 Février 2003 27/02/2003

De:	Vors (Bernard, Jean, Michel) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000584845 (source JORF)

promotion

29 Janvier 2002 29/01/2002

De:	Vors (Bernard) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	comme anciens auditeurs de la 130e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Paris, 22 septembre 1997 - 7 novembre 1997)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000753044 (source JORF)

admission

16 Janvier 1998 16/01/1998

De:	Vors (Bernard, Jean, Michel) ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Chevalier du 5 octobre 1988 Au grade de chevalier DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000750397 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1997 08/07/1997